Conseil Municipal du 20 février 1987




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W24 Page 046Séance du 20 Février 1987 - Registre 137W24 Page 046 - Délibération
137W24 Page 047Personnel communal - Transformation de postes|-|Remboursement de frais de stages - Registre 137W24 Page 047 - Délibération
137W24 Page 049Avenant au bail des locaux de la perception|-|Tarifs de la surtaxe syndicale d'assainissement - Registre 137W24 Page 049 - Délibération
137W24 Page 050Création d'entreprises - exonérations - Registre 137W24 Page 050 - Délibération
137W24 Page 051Renouvellement d'un contrat avec un archéologue - Registre 137W24 Page 051 - Délibération
137W24 Page 052Convention pour les fouilles archéologiques - Avis du conseil municipal - Registre 137W24 Page 052 - Délibération
137W24 Page 053Réfection de l'avenue du panorama - Registre 137W24 Page 053 - Délibération
137W24 Page 054Projet de P.O.S. révise de Vaires sur Marne - Avis du Conseil Municipal - Registre 137W24 Page 054 - Délibération
137W24 Page 055Rénovation urbaine - Bilan de cloture - Registre 137W24 Page 055 - Délibération
137W24 Page 056Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W24 Page 056 - Délibération
137W24 Page 057Communications diverses|-|Plafond légal de densité - Registre 137W24 Page 057 - Délibération
137W24 Page 061Demande de dérogation au repos hebdomadaire de personnel salarié présentée par un commerçant|-|Convention concernant les locaux mis a disposition de l'association Ancome - Registre 137W24 Page 061 - Délibération
137W24 Page 062Tarifs des centres de loisirs - Registre 137W24 Page 062 - Délibération